Compte-rendu de l’Assemblée Générale Exceptionnelle 10 février 2017

Personnes présentes :

• David Bruant
• Clémentine Hahn
• Thomas Parisot

Réunis le 10 février 2017 en assemblée générale exceptionnelle, les présents nommés Membres Noyaux de l’association dtc innovation ont décidé à l’unanimité des principes suivants :

Rémunération

• La rémunération des salariés peut être décidée arbitrairement par le salarié, mais doit être soumise à la décision unanime des Membres Noyaux.

Recrutement

Compte-tenu des prévisions de trésorerie de l’association pour l’année 2017, les Membres Noyaux de l’association dtc innovation décident des actions suivantes :

• Il est proposé à David Bruant un CDI à partir du 1er mars 2017 initialement à temps plein avec une rémunération de 1480,27 euros bruts mensuel (SMIC) ;
• Il est proposé à Clémentine Hahn un CDI à partir du 1er avril 2017 initialement à temps plein avec une rémunération de 1870,00 euros bruts mensuel ;
• Il est proposé à Thomas Parisot un CDI à partir du 1er juillet 2017 initialement à temps plein. Les conditions exactes (tâches, rémunération) restent à déterminer.

Un salarié ne pouvant pas signer son propre contrat, les Membres Noyaux se relaieront pour signer le contrat les uns des autres :

• David Bruant représentera dtc innovation pour signer le contrat de Thomas Parisot ;
• Clémentine Hahn représentera dtc innovation pour signer le contrat de David Bruant ;
• Thomas Parisot représentera dtc innovation pour signer le contrat de Clémentine Hahn.

Une lettre de promesse d’embauche à été envoyée à Renaud Forestié le 10 janvier 2017 pour une embauche avant le 31 avril 2017. Les autres conditions (tâches exactes, horaires, rémunération) restent à déterminer.

Complémentaire santé

• Pour mutuelle d’entreprise obligatoire, dtc innovation choisit Pavillon Prévoyance ;
• Pour les salariés ne pouvant pas bénéficier de la complémentaire santé mise en place (par exemple parce que résidant à l’étranger), dtc innovation prend en charge le paiement ou remboursement de la complémentaire santé à 100% à hauteur de 70€ maximum par mois et par personne. Toute personne ayant une mutuelle à un tarif supérieur à 70€/mois assumera personnellement le reste à charge financier.

À Bordeaux, le 10 février 2017